Déposée le 20 mars 2001 par BERNARD Jeannine et BERNARD François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BERGERIES DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Les déposants sont BERNARD Jeannine domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France et BERNARD François domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jeannine BERNARD domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.
La marque BERGERIES DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERIES DE SOLOGNE est expirée depuis le 20 mars 2021.
BERNARD Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU SOLOGNE
BERNARD Jeannine - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
BERNARD François - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
Jeannine BERNARD - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
Demande de renouvellement le 26 novembre 2010 n°2456096 - Publication au BOPI 2010-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2010 n°2453502 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l'objet subit un changement. Hôtellerie, restauration.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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